Me François Alepin, Alepin Gauthier, avocats, Laval
Le présent guide de la franchise est destiné notamment au franchisé (celui qui adhère à un réseau de franchises). Le franchiseur (celui qui octroie la franchise) peut aussi, à la lecture du guide, apprendre les subtilités du franchisage et ainsi mieux préparer son offre.
Il est divisé en six parties, chacune portant un thème particulier. Le tout est suivi de sources de renseignements et d’une série de livres et manuels plus complets sur le franchisage.
Ce guide se veut une référence pour permettre au franchisé ou au franchiseur de comprendre les notions fondamentales du franchisage et pour guider le lecteur dans sa décision préliminaire. Il n’est pas destiné à remplacer les conseils d’experts en matière de franchisage. Avant de prendre toute décision, consulter un expert en la matière.
Nous tenons à remercier Me François Alepin du bureau Alepin Gauthier de Laval qui assure la pérennité de l'oeuvre.
Marc Gélinas, avocat, rédacteur en chef du Réseau juridique du Québec
Avantages et inconvénients du franchisage
Les principaux pièges du franchisage
Étapes devant mener à l'acquisition d'une franchise
Liste de vérifications suggérées à tout futur franchisé
Sources de renseignements et bibliographie
Modèles de documents de franchisage
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Sources de renseignements et bibliographie
ASSOCIATION CANADIENNE DE LA FRANCHISE
5399 Eglinton Avenue West, Suite 116
Toronto, Ontario, Canada M9C 5K6
Phone: (416) 695-2896 or
Toll Free: 1 (800) 665-4232
Fax: (416) 695-1950
Email: info@cfa.ca
Site Web: www.cfa.ca
L'Association canadienne de la franchise regroupe un bon nombre de franchiseurs faisant affaires à l'échelle canadienne et permet l'échange d'informations entre ses membres dans les domaines juridique, opérationnel et de la mise en marché de franchises.
L'Association canadienne de la franchise représente également les intérêts des franchiseurs vis-à-vis les organismes publics et possède un code de déontologie auquel ses membres acceptent d'adhérer.
CONSEIL QUÉBÉCOIS DE LA FRANCHISE
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Site Web: www.cqf.ca
Le Conseil québécois de la franchise est un organisme de diffusion d'information objective sur l'industrie du franchisage au Québec, notamment à l'intention des personnes qui aspirent à devenir franchiseurs ou franchisés.
Il offre notamment des séminaires destinés aux futurs franchisés ainsi qu'aux futurs franchiseurs afin de les guider dans leurs démarches relatives à leurs projets respectifs.
Le Conseil québécois de la franchise est le promoteur du Centre Info-Franchise.
Bibliographie
LE DROIT DE LA FRANCHISE AU QUÉBEC
P. GILBERT, Frédéric,
Éditions Yvon Blais, 2014, 514 pages
LES REVENUS POTENTIELS DU FRANCHISEUR ET LES DÉPENSES DES FRANCHISÉS
SAYEGH, F. Georges,
Éditions Yvon Blais, 2014, 142 pages
LE POINT SUR LES RISTOURNES PERÇUES PAR LE FRANCHISEUR
ALEPIN, François et BOITEAU, Lucie,
Développements récents en droit de la franchise, Publications du Barreau, 2013, 52 pages
LE PARTENARIAT STRATÉGIQUE : COMMENT PROFITER PLEINEMENT DES FORCES DU FRANCHISAGE,
GAGNON,, Jean H.,
Éditions Yvon Blais, 2011, 173 pages
LES SECRETS DU FRANCHISAGE
SAYEGH, F. Georges,
Éditions Yvon Blais, 2003, 207 pages
COMMENT LANCER VOTRE RÉSEAU DE FRANCHISES
GAGNON, Jean H.
Éditions Agence d'Arc, Montréal, 1990, 138 pages
LES PIÈGES DU FRANCHISAGE: COMMENT LES ÉVITER
GAGNON, Jean H.
Les Éditions Transcontinental Inc., Montréal, 1989, 182 pages
LA FRANCHISE AU QUÉBEC
GAGNON, Jean H.
Éditions Wilson & Lafleur, Martel Ltée, Montréal, 1986 (service annuel), 1 volume
DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE PAR LE FRANCHISAGE
GAGNON, Jean H.
Éditions Agence d'Arc, Montréal, 1985
DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS EN DROIT DE LA FRANCHISE
ALEPIN, François et BOITEAU, Lucie,
Dans S.F.C.B.Q., vol. 420, Notions élémentaires du franchisage ou Franchisage 101, Éditions Yvon Blais, Conwansville, 2016
DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS EN DROIT DE LA FRANCHISE ET DES GROUPEMENTS 2008
ALEPIN, François et BOITEAU, Lucie,
Dans S.F.C.B.Q., vol. 285, Alternatives au franchisage et stratégies d'affaires, Éditions Yvon Blais, Conwansville, 2008
POUR LE FUTUR FRANCHISÉ
COMMENT ACHETER UNE FRANCHISE - GUIDE DU FUTUR FRANCHISÉ
GAGNON, Jean H.
Éditions Agence d'Arc, Montréal, 1985
CANADIAN FRANCHISE MANUAL
WHITE, Jerry et ZAID, Frank
Richard de Boo, Toronto, 1979 (service annuel), 2 volumes
LE GUIDE DES FRANCHISES ET DU PARTENARIAT AU QUÉBEC
Conseil National sur le Franchisage et le Partenariat
Éditions Logiques, Montréal, 2002(261 pages)
LES PIÈGES DU FRANCHISAGE: COMMENT LES ÉVITER
GAGNON, Jean H.
Les Éditions Transcontinental Inc., Montréal, 1989
THE FRANCHISE ANNUAL
Info Franchise News,
Info Press, Inc., St. Catharines, édition annuelle.
Modèles de documents de franchise
Dernière mise à jour : 12 mai 2020.
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