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L'assurance vie avec valeur de rachat, un investissement à long terme


Pierre Barbe
Conseiller en sécurité financière - MBA en services financiers


Contenu

Introduction

La prime ou le dépôt

Des primes temporaires pour des contrats temporaires

Des primes permanentes pour des contrats permanents

Des primes "dépôts" sur une durée temporaire pour des contrats permanents

Conclusion

Introduction

Pour ceux qui désirent se procurer une assurance vie, le choix du type d'assurance, avec ses différentes options, s'avère souvent complexe et peu en décourager plus d'un. Il existe essentiellement deux types d'assurance, soient l'assurance temporaire et l'assurance permanente. Le choix d'une assurance vie est un choix important qui ne devrait pas être pris à la légère. Parmi ces types d'assurances, il existe plusieurs variantes et combinaisons, chacune comportant des avantages et des inconvénients.

Il est donc important de bien comprendre l'assurance que vous souscrivez afin d'être certain qu'elle vous permettra d'atteindre vos objectifs financiers.

Plusieurs vont considérer l’assurance vie comme un produit d’une responsabilité civile, pour couvrir un prêt en cas de décès prématuré, pour couvrir les besoins financiers de leurs survivants ou pour accumuler un surplus en cas de besoins d’urgence.

Le présent article présente les différentes options et vise à éclairer le lecteur pour son choix de souscription d’une assurance vie et de ses différentes composantes. Un contrat d’assurance peut comporter plusieurs composantes évolutives, en prévision des changements et des différents évènements personnels et professionnels.

Pour l'examen des différents types de contrat d'assurance, on peut établir un classement selon la structure de la prime, en prévision de la survenance du décès de l’assuré.

Un contrat d’assurance est structuré selon quatre composantes :

  1. Assuré ;
  2. Payeur ;
  3. Propriétaire ;
  4. Bénéficiaire ;

Chaque composante peut être identifiée par une ou plusieurs personnes ou sociétés, sauf l’assuré qui se doit obligatoirement d’être une personne assurable.

La prime ou le dépôt

La prime ou le dépôt sont reliés à deux composantes du contrat d’assurance qui ont des objectifs contradictoires. A savoir l’assuré qui espère que le bénéfice sera versé le plus tard possible et le payeur qui souhaite l’assurance la moins chère. Le bénéfice d’assurance étant versé au moment du décès de l’assuré.

Le projet de paiement de primes ou de dépôts est associé à l’horizon temps qui peut-être d’une durée limitée selon l’appréciation du risque ou jusqu’au décès de l’assuré.

La constante voulant que tous les contrats soient structurés par les compagnies d’assurances selon le coût associé au risque du décès survenant durant l’année.

Les contrats d’assurance établis sur une année, sont généralement les contrats d’assurances collectives, généralement offertes en entreprises, par les associations et par les institutions financières. Ils sont révisés selon des périodes de renouvellement qui peuvent allés jusqu’à  60 mois afin de tenir compte du risque variable associé au roulement des assurés. Ces contrats sont détenus par des propriétaires autres que les assurés, les assurés étant associés à un profil de risque basé sur une expérience occupationnelle ou des caractères d’homogénéité.  

Des primes temporaires pour des contrats temporaires

Il est possible de faire associer les primes à une durée de contrat limitée. Ces contrats seront appelés temporaires. Afin de maintenir le lien avec le propriétaire du contrat et prévenir un changement potentiel, quant à la durée du besoin  d’assurance, associée aux conditions de l’assuré, les compagnies d’assurance vont proposer des conditions de renouvellement au propriétaire du contrat pour une prime plus élevées, basée sur la durée d’espérance de vie restante de l’assuré.

L’espérance de vie étant un facteur inconnu, les compagnies d’assurance  vont chercher à planifier le déboursé de la prestation de décès, selon l’âge et les conditions de vies personnelles de l’assuré. Plus les informations sur l’assuré sont récentes, moins la prime de renouvellement exigée sera élevée. Par exemple, un contrat d’une durée de 10 ans, renouvelable pour autre période de 10 ans, la différence de prime sera minime, par contre, plus les périodes de 10 ans se renouvelleront, plus les primes exigées seront élevées, la période d’espérance de vie réduisant et les probabilités de verser la prestation de décès devenant de plus en plus évidentes.

On appelle la durée du contrat la période temporaire du contrat. On retrouve sur le marché des assurances temporaires des durées de contrats très variées pouvant allée jusqu’à l’âge de 100 ans de l’assuré. Plus la durée du contrat sera courte, moins la prime d’assurance sera élevée pour l’assurée et moins le potentiel de réclamation du bénéfice d’assurance sera élevé, pouvant même ne pas être versé, dans la durées de vie de l’assuré surpassera la durée du contrat d’assurance.

Des primes permanentes pour des contrats permanents

En se rappelant que les coûts d’assurance vie sont basée sur une année, les primes permanentes sont payables jusqu’au décès de l’assuré, basé sur son espérance de vie. Il est possible de structurer le paiement des primes en fonction du coût d’assurance, généralement appelé primes selon le taux renouvelable annuel   «TRA» Ces primes seront peu élevées les premières années, plus élevées suivantes, voir même très élevées, les dernières années proches des années déterminées de l’espérance de vie. En ce sens, le payeur aura à budgéter ses déboursés. Il pourra même arriver que le payeur décède avant l’assuré et qu’il se devra d’être remplacé.

Afin d’améliorer la planification budgétaire du payeur, il est possible de demander, aux compagnies d’assurance, une prime nivelée pour la durée et l’espérance de vie de l’assuré.

Des primes "dépôts" sur une durée temporaire pour des contrats permanents

Afin de prévenir le remplacement du payeur et de garantir le paiement du bénéfice d’assurance, il est possible de demander aux compagnies d’assurances, des dépôts sur une durée déterminée qui permettra de maintenir le contrat d’assurance la vie durant de l’assuré.

Ce faisant, des surplus s’accumuleront, la structure de coût d’une assurance vie étant sur le risque du décès de l’assuré sur une année.

Ces surplus mis en réserve par la compagnie d’assurance demeureront la propriété du propriétaire du contrat, la vie durant de l’assuré. Il faut se rappeler que le propriétaire, le payeur et le bénéficiaires peuvent être distincts l’un de l’autre et que chacun ont leurs propres objectifs financiers qui peuvent être à l’opposé sinon contradictoires même si pour établir un contrat d’assurance vie, l’intérêt assurable est tenu en compte par les compagnies d’assurance, ainsi que les aspects déontologiques et éthiques du représentant.

Aussi, les autorités fiscales ont à l’œil ces surplus qui peuvent être accumulés au  bénéfice du propriétaire, plutôt que dans le but que l’assurance soit versée au bénéficiaire, lors du décès de l’assuré.  Les surplus peuvent être investis à l’intérieur du contrat d’assurance dans différents catégories d’investissements s’apparentant à des placements sur les marchés contre un rendement crédité.

Pour amenuiser cet aspect, les compagnies d’assurances vont verser les surplus accumulés au bénéficiaire, lors du décès de l’assuré.

N’empêche que les surplus appartiennent au propriétaire durant toute la durée du contrat et qu’ils peuvent être encaissés, en tout temps, par le propriétaire.

L’encaissement peut être le rachat intégral des surplus accompagnés de la résiliation du contrat.

Il est possible de verser les surplus accumulés au propriétaire du contrat et de maintenir le contrat en vigueur. Le versement des surplus pourront être versés sous la forme d’un prêt équivalant aux surplus ou d’un retrait.

Le retrait des surplus exigera la reprise de dépôts qui pourraient s’avérer être très élevés. Un retrait pourrait aussi venir réduire le capital décès.

Afin de prémunir les dépôts et le capital décès, il est possible de demander un prêt équivalent aux surplus accumulés, contre des intérêts qui pourront être capitalisés jusqu’au versement de la prestation de décès de l’assuré. Le capital décès sera réduit du prêt et des intérêts capitalisés, mais les dépôts ne seront pas affectés. De plus, les surplus accumulés continueront à être crédités à l’intérieur du contrat et ils viendront réduire les intérêts capitalisés sur le prêt. Le payeur peut aussi payer les intérêts courus sur le prêt en tout temps.

Ces dispositions d’un contrat d’assurance vie permettent de rencontrer l’objection d’une souscription d’assurance, qu’une assurance est prise pour les autres à fonds perdus.

Il sera aussi  possible de remplacer le propriétaire du contrat, en échange d’une contrepartie financière ou non.

Conclusion

Il s'agit d'abord de trouver le but de l'assurance ou du besoin de protection et de couvrir le risque au moindre coût. Si la période de protection est déterminable, alors l'assurance temporaire qui correspond à la durée de la protection s'avèrera la plus appropriée.
Généralement la période de protection est indéterminée, étant basée sur l’espérance de vie de l’assurée. Ce faisant, les compagnies d’assurance vont déterminer les durées temporaires de leurs contrats à l’âge de 80 ans de l’assuré. L'assurance demeure donc un produit de gestion de risque où :

Le montant de couverture = prestation versée au décès de l’assuré + les surplus accumulés - le coût d'assurance - les frais d'administration.


Dernière mise à jour : 31 octobre 2016

Avis : L'information présentée ci-dessus est de nature générale et est mise à votre disposition sans garantie aucune notamment au niveau de son exactitude ou de sa caducité. Cette information ne doit pas être interprétée comme constituant un ou des conseils ou avis juridiques. Si vous avez besoin de conseils juridiques particuliers, veuillez consulter un avocat ou un notaire.

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