Le Petit guide de la franchise
Me François
Alepin, Alepin
Gauthier, avocats, Laval
Le présent guide de la franchise est destiné notamment au
franchisé (celui qui adhère à un réseau de franchises). Le
franchiseur (celui qui octroie la franchise) peu initié peut
aussi, à la lecture du guide, apprendre les subtilités du
franchisage et ainsi mieux préparer son offre.
Il est divisé en six parties, chacune portant un thème particulier.
Le tout est suivi de sources de renseignements et d’une
série de livres et manuels plus complets sur le franchisage.
Ce guide se veut une référence pour permettre au franchisé
ou au franchiseur de comprendre les notions fondamentales
du franchisage et pour guider le lecteur dans sa décision
préliminaire. Il n’est pas destiné à remplacer les conseils
d’experts en matière de franchisage. Avant de prendre
toute décision, consulter un expert en la matière.
Nous tenons à remercier Me François Alepin du bureau
Alepin Gauthier de Laval qui assure la pérennité
de l'oeuvre.
Marc Gélinas, avocat, rédacteur en chef
du Réseau juridique du Québec
Qu’est ce que la franchise?
Avantages et inconvénients
du franchisage
Les principaux pièges du
franchisage
Terminologie du franchisage
Étapes devant mener à l'acquisition
d'une franchise
Liste de vérifications suggérées
à tout futur franchisé
Sources de renseignements et bibliographie
Modèles de documents de franchisage
Vous
recherchez des modèles de conventions et autres
documents pertinents à la franchise?
Rendez
vous dans notre section Modèles
commerciaux (section spéciale franchises)
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Sources de renseignements et bibliographie
ASSOCIATION
CANADIENNE DE LA FRANCHISE
5399 Eglinton Avenue West, Suite 116
Toronto, Ontario, Canada M9C 5K6
Phone: (416) 695-2896 or
Toll Free: 1 (800) 665-4232
Fax: (416) 695-1950
Email: info@cfa.ca
Site Web: www.cfa.ca
L'Association canadienne de la franchise regroupe un bon
nombre de franchiseurs faisant affaires à l'échelle canadienne
et permet l'échange d'informations entre ses membres dans
les domaines juridique, opérationnel et de la mise en marché
de franchises.
L'Association canadienne de la franchise représente également
les intérêts des franchiseurs vis-à-vis les organismes publics
et possède un code de déontologie auquel ses membres acceptent
d'adhérer.
CONSEIL QUÉBÉCOIS
DE LA FRANCHISE
910, rue Sherbrooke Ouest, bureau 100
Montréal, Québec
H3A 1G3
Téléphone: 514 340-6018
Télécopieur: 514 499-0892
Courrier électronique: info@cqf.ca
Site Web: www.cqf.ca
Le Conseil québécois de la franchise est un
organisme de diffusion d'information objective sur l'industrie
du franchisage au Québec, notamment à l'intention des personnes
qui aspirent à devenir franchiseurs ou franchisés.
Il offre notamment des séminaires destinés aux futurs franchisés
ainsi qu'aux futurs franchiseurs afin de les guider dans leurs
démarches relatives à leurs projets respectifs.
Le Conseil québécois de la franchise est le
promoteur du Centre Info-Franchise.
Bibliographie
POUR LE FUTUR FRANCHISEUR
CANADIAN FRANCHISE MANUAL
WHITE, Jerry et ZAID, Frank
Richard de Boo, Toronto, 1979 (service annuel), 2 volumes
COMMENT LANCER VOTRE RÉSEAU DE FRANCHISES
GAGNON, Jean H.
Éditions Agence d'Arc, Montréal, 1990, 138 pages
DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE PAR LE FRANCHISAGE
GAGNON, Jean H.
Éditions Agence d'Arc, Montréal, 1985, 175 pages
LA FRANCHISE AU QUÉBEC
GAGNON, Jean H.
Éditions Wilson & Lafleur, Martel Ltée, Montréal, 1986
(service annuel), 1 volume
LES PIÈGES DU FRANCHISAGE: COMMENT LES ÉVITER
GAGNON, Jean H.
Les Éditions Transcontinental Inc., Montréal, 1989, 182 pages
POUR LE FUTUR FRANCHISÉ
COMMENT ACHETER UNE FRANCHISE - GUIDE DU FUTUR FRANCHISÉ
GAGNON, Jean H.
Éditions Agence d'Arc, Montréal, 1985
Le Guide des franchises et du partenariat au Québec.
Conseil National sur le Franchisage et le Partenariat
Éditions Logiques, Montréal, 2002(261 pages)
LES PIÈGES DU FRANCHISAGE: COMMENT LES ÉVITER
GAGNON, Jean H.
Les Éditions Transcontinental Inc., Montréal, 1989
THE FRANCHISE ANNUAL
Info Franchise News,
Info Press, Inc., St. Catharines, édition annuelle.
Modèles de documents de franchise
Dernière mise à jour : 15 février 2010.
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présentée ci-dessus est de nature générale et est mise à votre
disposition sans garantie aucune notamment au niveau de son
exactitude ou de sa caducité. Cette information ne doit pas
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veuillez consulter un avocat ou un notaire.
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