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Documentation juridique
Plus de 1000 pages pour vous

Le Petit guide de la franchise


Me François Alepin, Alepin Gauthier, avocats, Laval

Le présent guide de la franchise est destiné notamment au franchisé (celui qui adhère à un réseau de franchises). Le franchiseur (celui qui octroie la franchise) peu initié peut aussi, à la lecture du guide, apprendre les subtilités du franchisage et ainsi mieux préparer son offre.

Il est divisé en six parties, chacune portant un thème particulier. Le tout est suivi de sources de renseignements et d’une série de livres et manuels plus complets sur le franchisage.

Ce guide se veut une référence pour permettre au franchisé ou au franchiseur de comprendre les notions fondamentales du franchisage et pour guider le lecteur dans sa décision préliminaire. Il n’est pas destiné à remplacer les conseils d’experts en matière de franchisage. Avant de prendre toute décision, consulter un expert en la matière.

Nous tenons à remercier Me François Alepin du bureau Alepin Gauthier de Laval qui assure la pérennité de l'oeuvre.

Marc Gélinas, avocat, rédacteur en chef du Réseau juridique du Québec


Qu’est ce que la franchise?

Avantages et inconvénients du franchisage

Les principaux pièges du franchisage

Terminologie du franchisage

Étapes devant mener à l'acquisition d'une franchise

Liste de vérifications suggérées à tout futur franchisé

Sources de renseignements et bibliographie

Modèles de documents de franchisage


Vous recherchez des modèles de conventions et autres documents pertinents à la franchise?

Rendez vous dans notre section Modèles commerciaux (section spéciale franchises)


Sources de renseignements et bibliographie

ASSOCIATION CANADIENNE DE LA FRANCHISE

5399 Eglinton Avenue West, Suite 116
Toronto, Ontario, Canada M9C 5K6

Phone: (416) 695-2896 or
Toll Free: 1 (800) 665-4232
Fax: (416) 695-1950
Email: info@cfa.ca

Site Web: www.cfa.ca

L'Association canadienne de la franchise regroupe un bon nombre de franchiseurs faisant affaires à l'échelle canadienne et permet l'échange d'informations entre ses membres dans les domaines juridique, opérationnel et de la mise en marché de franchises.

L'Association canadienne de la franchise représente également les intérêts des franchiseurs vis-à-vis les organismes publics et possède un code de déontologie auquel ses membres acceptent d'adhérer.

CONSEIL QUÉBÉCOIS DE LA FRANCHISE

910, rue Sherbrooke Ouest, bureau 100
Montréal, Québec
H3A 1G3

Téléphone: 514 340-6018
Télécopieur: 514 499-0892
Courrier électronique: info@cqf.ca
Site Web: www.cqf.ca

Le Conseil québécois de la franchise est un organisme de diffusion d'information objective sur l'industrie du franchisage au Québec, notamment à l'intention des personnes qui aspirent à devenir franchiseurs ou franchisés.

Il offre notamment des séminaires destinés aux futurs franchisés ainsi qu'aux futurs franchiseurs afin de les guider dans leurs démarches relatives à leurs projets respectifs.

Le Conseil québécois de la franchise est le promoteur du Centre Info-Franchise.

Bibliographie

LE DROIT DE LA FRANCHISE AU QUÉBEC
P. GILBERT, Frédéric,
Éditions Yvon Blais, 2014, 514 pages

LES REVENUS POTENTIELS DU FRANCHISEUR ET LES DÉPENSES DES FRANCHISÉS
SAYEGH, F. Georges,
Éditions Yvon Blais, 2014, 142 pages

LE POINT SUR LES RISTOURNES PERÇUES PAR LE FRANCHISEUR
ALEPIN, François et BOITEAU, Lucie,
Développements récents en droit de la franchise, Publications du Barreau, 2013, 52 pages

LE PARTENARIAT STRATÉGIQUE : COMMENT PROFITER PLEINEMENT DES FORCES DU FRANCHISAGE,
GAGNON,, Jean H.,
Éditions Yvon Blais, 2011, 173 pages 

LES SECRETS DU FRANCHISAGE
SAYEGH, F. Georges,
Éditions Yvon Blais, 2003, 207 pages

COMMENT LANCER VOTRE RÉSEAU DE FRANCHISES

GAGNON, Jean H.
Éditions Agence d'Arc, Montréal, 1990, 138 pages

LES PIÈGES DU FRANCHISAGE: COMMENT LES ÉVITER

GAGNON, Jean H.
Les Éditions Transcontinental Inc., Montréal, 1989, 182 pages

LA FRANCHISE AU QUÉBEC

GAGNON, Jean H.
Éditions Wilson & Lafleur, Martel Ltée, Montréal, 1986 (service annuel), 1 volume

DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE PAR LE FRANCHISAGE

GAGNON, Jean H.
Éditions Agence d'Arc, Montréal, 1985

POUR LE FUTUR FRANCHISÉ

COMMENT ACHETER UNE FRANCHISE - GUIDE DU FUTUR FRANCHISÉ

GAGNON, Jean H.
Éditions Agence d'Arc, Montréal, 1985

CANADIAN FRANCHISE MANUAL
WHITE, Jerry et ZAID, Frank
Richard de Boo, Toronto, 1979 (service annuel), 2 volumes

Le Guide des franchises et du partenariat au Québec.

Conseil National sur le Franchisage et le Partenariat
Éditions Logiques, Montréal, 2002(261 pages)

LES PIÈGES DU FRANCHISAGE: COMMENT LES ÉVITER

GAGNON, Jean H.
Les Éditions Transcontinental Inc., Montréal, 1989

THE FRANCHISE ANNUAL

Info Franchise News,
Info Press, Inc., St. Catharines, édition annuelle.


Modèles de documents de franchise


Dernière mise à jour : 5 janvier 2016.

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