La Ville de Montréal remporte une manche d’un long litige en matière de pollution atmosphérique
La Cour supérieure a donné raison à la Ville de Montréal dans le cadre d’un important litige l’opposant à La Compagnie Américaine de Fer et de Métaux inc. (AIM). Celle-ci conteste la révocation et la suspension de ses permis de rejet à l’atmosphère.
AIM œuvre dans le domaine du recyclage et du commerce en gros de métaux ferreux et non ferreux recyclés. Constituée en 1936, AIM exploite à l’heure actuelle 130 sites au Canada, aux États-Unis, en Europe et en Amérique du Sud, dont 52 sont situés au Québec. À la Ville de Montréal, on commence en 2017 à faire un suivi de la qualité de l’air ambiant autour du site. Résumé et analyse de l’affaire.
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