La production de la preuve technologique par des moyens technologiques : l’empreinte tentaculaire d’un monde en vase clos
L’expression preuve technologique ou preuve numérique évoque un ensemble hétéroclite d’éléments que l’on pourrait diviser en trois catégories : la preuve documentaire technologique au soutien d’un acte juridique, les témoignages oraux recueillis à l’aide des moyens technologiques et toute trace technologique susceptible de prouver un fait pertinent, qu’il s’agisse d’un historique de navigation, d’échanges de courriels, ou autres.
Voici l’occasion de renouveler nos réflexions sur les concepts d’intégrité et d’authenticité, que l’on associe traditionnellement au caractère inaltérable du papier telle une empreinte séculaire témoignant de l’antiquité et de la solidité de notre architecture judiciaire. Et si ce témoignage pouvait se faire autrement, à l’aide d’ empreintes numériques s’inscrivant dans la continuité de ses principes fondamentaux ?
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