La fardeau de prouver l'incapacité du testeur


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Pas toujours facile de suivre et comprendre les enseignements de la jurisprudence sur le fardeau l'incapacité du testeur. En effet, certaines décisions laissent sous-entendre qu'un renversement du fardeau a lieu dans certaines circonstances.

Une décision récente rendue par l'Honorable juge Sophie Picard dans Bruneau c. Succession de Vincent (2023 QCCS 4339) contient une belle synthèse de la question. Résumé et analyse de l’affaire.


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